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Marques déposées par monsieur TRANCHANT Jean-Paul
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RECYPLANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RECYPLANT
M. TRANCHANT Jean-Paul

Numéro de dépôt :
4187102
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/06/2025
RECYPLANT de TRANCHANT Jean-Paul

Présentation de la marque RECYPLANT

Déposée le 9 juin 2015 par monsieur TRANCHANT Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RECYPLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est monsieur TRANCHANT Jean-Paul domicilié(e) 10 rue du 19 août 1944 - 74000 - ANNECY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET domicilié(e) Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque RECYPLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187102.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 40 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RECYPLANT arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.


M. TRANCHANT Jean-Paul - 10 rue du 19 août 1944 - 74000 - ANNECY - France


CABINET GASQUET - Les Pléiades no 24C, PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Boîtes en bois ou en matières plastiques ; bacs de compostage en matériaux non métalliques, en bois et/ou en matières plastiques.

Services de compostage. Services de conseils sur les méthodes de recyclage de déchets.

Services de formation, de coaching (formation) sur les méthodes de recyclage et sur la plantation ; publication de livres, organisation et conduite de conférences dans le domaine du recyclage et du jardinage.

Services de jardiniers-paysagistes, de jardinage. Conception d'aménagements paysagers. Services de conseils sur la plantation de plantes potagères et florales et d'arbustes.